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    Mentions Légales

    Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site litiere-auto.com.


    1. Éditeur du site

    Le site litiere-auto.com est édité par :

    Nom : Romain Cahagne – EI

    Forme juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)

    Adresse : 53 Rue François René de Chateaubriand, 44600 Saint-Nazaire

    SIRET : 944 980 580 00012

    SIREN : 944 980 580

    RCS : 944 980 580 R.C.S. Saint-Nazaire

    Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable, article 293 B du CGI

    E-mail : contact@litiere-auto.com

    Téléphone : 02 59 50 85 03

    2. Directeur de la publication

    Le directeur de la publication est : Romain Cahagne.

    3. Hébergeur

    Le site est hébergé par la société :

    Société : Shopify Inc.

    Adresse : Shopify Inc., 150 rue Elgin, bureau 800, Ottawa (Ontario) K2P 1L4, Canada

    Site web : www.shopify.com

    Téléphone : +1-888-329-0139

    4. Activité

    Litière-Auto est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de litières automatiques pour chats. L'activité est exercée sous le régime de la micro-entreprise, dans le cadre de la vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).

    5. Propriété intellectuelle

    L'ensemble des contenus présents sur le site litiere-auto.com (textes, images, graphiques, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Litière-Auto ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus, sans autorisation préalable et écrite, est strictement interdite.

    6. Données personnelles

    Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données.

    Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, contactez-nous à : contact@litiere-auto.com.

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    8. Liens hypertextes

    Le site litiere-auto.com peut contenir des liens vers des sites tiers. Litière-Auto ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes et de leur politique de confidentialité.

    9. Droit applicable et juridiction

    Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.


    Nom commercial : Litière-Auto E-mail : contact@litiere-auto.com Adresse : 53 Rue François René de Chateaubriand, 44600 Saint-Nazaire, France Téléphone : 02 59 50 85 03 SIRET : 944 980 580 00012 TVA non applicable, article 293 B du CGI